Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site www.cms-source.org est édité par :

• Akasha Production
• Adresse : à compléter dans le panel d'administration · /superadmin/settings → company.address
• SIRET : à compléter
• RCS : à compléter
• N° TVA intracommunautaire : à compléter
• Capital social : à compléter
• Téléphone : à compléter
• Adresse e-mail : contact@cms-source.org

Directeur de la publication : à compléter (généralement le représentant légal).

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• O2switch — Société par Actions Simplifiée au capital de 100 000 €
• Siège : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
• RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
• Téléphone : 04 44 44 60 40
• Site : www.o2switch.fr

3. Activité

CMS Source édite et commercialise quatre solutions logicielles modulables (Gamma, Alpha, Zeta, Omega) sous licence commerciale annuelle ou mensuelle. CMS Source propose également des prestations associées :

• Hébergement mutualisé des installations sur ses serveurs partenaires en France
• Création et gestion de boîtes mail professionnelles
• Service d'intermédiation pour la réservation de noms de domaine, en partenariat avec Gandi SAS (15 place de la Nation, 75011 Paris, France — RCS Paris 423 093 459) qui agit en qualité de bureau d'enregistrement (registrar) accrédité par les organismes de gestion des extensions concernées

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, images, marques, logos, code source, charte graphique) est la propriété exclusive d'Akasha Production, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Le code source des solutions logicielles téléchargées est protégé par le droit d'auteur et fait l'objet d'une licence d'utilisation commerciale détaillée dans nos Conditions Générales de Vente.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Akasha Production n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales : contact@cms-source.org